Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DIETICAL
BIO2 S.A.
Numéro de dépôt :
98758700
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque DIETICAL
Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BIO2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIETICAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIO2 domicilié(e) 99 Boulevard des Belges, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 978 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO2 S.A. - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO2 S.A. - 99 Boulevard des Belges, 69006 LYON - France - SIREN 380978288
BIO2 S.A. - France
Inscription le 16 mai 2002 - Rejet total n°346028 - Publication au BOPI 2002-05-16
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Préparations diététiques à usage médical et pharmaceutique Produits aromatiques à base de protéines laitières, de protéines de soja, de protéines d'oeuf Préparations liquides (autres qu'alcooliques) sous forme de boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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